Rémunération

ROSP : médecin traitant de l’adulte

Généralités

La Rémunération sur objectifs de santé publique (ROSP) est un mode de rémunération des médecins généralistes, cardiologues, gastroentérologues, endocrinologues et pédiatres par l’Assurance-maladie, complémentaire de la rémunération à l’acte et au forfait. Elle a pour but de contribuer à faire évoluer les pratiques pour atteindre les objectifs de santé définis par la Convention signée entre l’Assurance-maladie et les syndicats représentatifs des médecins libéraux.

Elle ne concerne actuellement que les médecins installés. Sa mise en place est automatique à la signature de la convention mais il est possible d’y renoncer par envoi d’un courrier recommandé dans les 3 mois suivants son instauration et ce, pour toute la durée de la convention.

À noter que le « forfait structure » et le « forfait patientèle médecin traitant » n’en font pas partie et sont des forfaits calculés et versés à part.

Les médecins généralistes sont concernés par deux ROSP différentes :

  1. la ROSP « médecin traitant (MT) de l’adulte » ;
  2. la ROSP « MT de l’enfant ».

Cette Minute est consacrée à la première.

Structure de la ROSP

La ROSP « MT de l’adulte » est divisée en 3 thèmes, 11 sous-thèmes, 29 indicateurs pour un total de 1000 points.

Il existe pour chaque indicateur :

  • un objectif intermédiaire et un objectif cible ;
  • un nombre de points fixé pour une patientèle moyenne de référence de 800 patients et une atteinte de l’objectif cible à 100 %.

La répartition des points est la suivante :

  • Prévention : 390 points pour 12 indicateurs
  • Efficience des prescriptions : 330 points pour 9 indicateurs
  • Suivi des pathologies chroniques : 220 points pour 8 indicateurs
  • Complément au volet efficience : +60 points à terme

Point important : il existe 4 indicateurs déclaratifs dans la ROSP « MT de l’adulte » :

  • risque diabète : part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d’un examen clinique annuel des pieds par le médecin traitant ou d’une consultation de podologie dans l’année ;

  • risque cardio-vasculaire : part des patients MT dont le risque cardio-vasculaire a été évalué (par SCORE ou autre grille de scorage) en amont de la prescription de statines ;

  • conduites addictives–tabac : part des patients MT tabagiques ayant fait l’objet d’une intervention brève telle que décrite dans l’outil HAS et enregistrée dans le dossier ;

  • conduites addictives–alcool : part des patients MT consommateurs excessifs d’alcool ayant fait l’objet d’une intervention brève telle que décrite dans l’outil HAS et enregistrée dans le dossier.

Le médecin s’engage à pouvoir fournir toutes les informations qui s’avèrent nécessaires aux organismes d’Assurance-maladie pour le calcul de l’indicateur concerné. Les autres indicateurs sont évalués automatiquement par l’Assurance-maladie d’après les prescriptions médicales.

ROSP : mode d’emploi

Le calcul de la ROSP se base sur 4 principes de base :

  • Principe 1 : chaque indicateur est indépendant des autres.
  • Principe 2 : le nombre de points par indicateur correspond à la réalisation de 100 % de l’objectif cible.
  • Principe 3 : le nombre de points attribués au médecin est défini pour une patientèle moyenne de 800 patients pour un médecin généraliste (comptabilisé au 31 décembre de chaque année). Une pondération en fonction du volume de la patientèle réelle est ensuite appliquée.
  • Principe 4 : la valeur du point est de 7 €.

Le nombre de points par indicateur se calcule au prorata du taux de réalisation annuel.

Exemple : Pour un indicateur valorisé de 20 points au maximum (ex. : part des patients MT âgés de 65 ans ou plus vaccinés contre la grippe saisonnière), un taux de réalisation de 50 % donnera droit à 20 x 50 % = 10 points (soit 10 x 7 € = 70 €)

Évolution de la ROSP

La ROSP est amenée à être régulièrement modifiée, à chaque évolution de la Convention médicale et annuellement. Le dispositif actuellement en place est celui établi par la Convention médicale 2016-2021.

La version 2016 a introduit les nouveaux indicateurs suivants :

  • le suivi des patients diabétiques ;
  • la prévention des risques cardiovasculaires ;
  • le dépistage du cancer colorectal ;
  • la prévention des conduites addictives (tabac, alcool) ;
  • la lutte contre l’antibiorésistance et la iatrogénie médicamenteuse.

En 2018 et 2019, les modifications suivantes ont été apportées :

  • neutralisation de 2 indicateurs d’efficience (prescription dans le répertoire des médicaments de l’incontinence urinaire et des médicaments de l’asthme) ;
  • introduction de 2 nouveaux indicateurs (prescription d’IPP/AINS et prescription d’ézétimibe), en remplacement des 2 indicateurs neutralisés ;
  • modification de 4 indicateurs (dépistage de la rétinopathie diabétique, dépistage de la maladie rénale chez le patient diabétique, dépistage de la maladie rénale chez le patient hypertendu, suivi des patients sous AVK).

Comment améliorer le système d’évaluation de la ROSP ?

ReAGJIR a proposé en 2019 des pistes d’amélioration pour la ROSP dont voici une sélection :

  • Supprimer la notion de pondération par rapport à une patientèle de référence
  • Créer une commission d’adaptation que chaque médecin justifiant d’un exercice particulier pourrait saisir afin de ne pas être pénalisé par des critères trop rigides
  • Donner aux sociétés savantes la possibilité de proposer et de réviser des indicateurs pertinents au regard des données scientifiques récentes, et laisser aux partenaires conventionnels le soin d’en sélectionner tout ou partie
  • Diviser les critères de pratique médicale en socle commun à tous les médecins et en socle choisi par le médecin
  • Permettre la prolongation de la phase de début d’activité pour les collaborateurs qui s’installent définitivement au-delà des trois ans prévus
  • Créer une ROSP spécifique aux médecins remplaçants

#RapportAubert #MaSanté2022

Financement du système de santé

Un rapport qui va dans le sens des jeunes médecins généralistes

Paris, 29 janvier 2019. Aujourd’hui, mardi 29 janvier, Jean-Marc AUBERT, Directeur de la DREES (Direction de la Recherche, des Etudes, de l’Evaluation et des Statistiques) a remis un rapport sur le financement de notre système de santé à la ministre de la Santé, Agnès BUZYN. Après une première mouture publiée en décembre dernier, ce rapport apporte plus de précisions. ReAGJIR, le syndicat qui rassemble et représente les jeunes généralistes (remplaçants, jeunes installés et chefs de clinique), décrypte ce document qui reprend la plupart de ses préconisations de 2014.

Pour une diversification de la rémunération

Aujourd’hui les médecins généralistes sont essentiellement rémunérés à l’acte (plus de 80% de la rémunération) mais d’autres modes de rémunération sont possibles et souhaitables. La qualité et la pertinence des soins prodigués par exemple, deux critères valorisés au travers de la ROSP (Rémunération sur Objectifs de Santé Publique), ont fait leur apparition depuis 2012. « Nombre de nos confrères souhaiteraient une revalorisation de l’acte, aujourd’hui fixé à 25 €, mais nous préconisons plutôt la diversification des modes de rémunération en complétant par l’existant. Pour que chaque patient, en fonction de sa situation (pathologie, terrain familial, environnement, etc.), soit pris en charge de la manière la plus adaptée. », explique le Dr. Yannick SCHMITT, Président de ReAGJIR. La ROSP a ainsi pour but d’évaluer la prise en charge d’une patientèle sur des critères de santé publique : la prévention, le suivi, la non-prescription d’actes inutiles, etc.

Autre type de rémunération : la forfaitisation, qui s’est concrétisée en 2016 par la création, dans la dernière Convention médicale nationale, d’un forfait structure visant à améliorer l’équipement des cabinets médicaux, et d’un forfait patientèle, indexé sur les caractéristiques de la patientèle du médecin traitant. Ce mode de financement permet notamment la prise en compte du temps de travail du médecin en l’absence du patient (certaines démarches administratives par exemple).

« Une phase de concertation va désormais s’ouvrir pour fixer un objectif cible pour chaque mode de rémunération. Si l’acte devrait rester majoritaire, la diversification de la rémunération du médecin répond à une véritable attente de la profession. », complète le Dr. Yannick SCHMITT.

Pour une rémunération adaptée à chaque structure de soins

« Ce type de financement est d’autant plus important aujourd’hui que l’échelle de soins a changé : désormais ce sont les regroupements de professionnels de santé qui sont appelés à s’organiser pour prendre en charge les patients d’un territoire. », insiste le Dr. Barbara TRAILIN, Première Vice Présidente de ReAGJIR. Le plan « Ma Santé 2022 » préconise dans la nouvelle organisation des soins de premier recours la croissance d’un exercice en équipe : il devient donc nécessaire de créer un mode de rémunération adapté, au travers notamment des CPTS (Communautés professionnelles territoriales de santé).

Qu’ils travaillent seuls dans leur cabinet, qu’ils exercent en groupe au sein d’un même cabinet en exercice coordonné, en structures de santé pluri-professionnelles de proximité ou au sein d’une CPTS, les médecins – salariés comme libéraux, installés comme remplaçants – doivent tous être intégrés dans ce nouveau dispositif, pour améliorer leur pratique professionnelle et la communication avec les autres professionnels de santé. « Aujourd’hui il faut réfléchir avant tout au moyen de financer le travail de coordination des professionnels. », plaide le Dr. Yannick SCHMITT. « Que ce ne soit pas du temps bénévole mais du temps reconnu et valorisé pour tous les professionnels qui jouent le jeu. Plus de fluidité dans la communication, un apprentissage mutuel entre soignants, une meilleure prise en charge, que de bénéfices à en tirer. »

Un financement simple qui n’oublierait pas les remplaçants…

« Les maisons de santé sont un exemple de structure répondant à la nécessaire évolution du travail en équipe mais les solutions doivent être plurielles pour intégrer tous les soignants. Nous espérons que des mesures seront rapidement mises en œuvre pour aller dans ce sens et que les remplaçants, grands oubliés de ce rapport, seront pleinement intégrés dans cette réflexion. Acteurs de soins à part entière, ils devraient pouvoir percevoir une rétrocession sur ces modes de rémunération complémentaires auxquels ils participent et non plus sur les seuls actes effectués comme c’est le cas trop souvent aujourd’hui. », défend le Dr. Barbara TRAILIN.

« Nous souhaitons que ces nouveaux modes soient simples, tant dans leur mise en place que dans la perception du financement. Nous manquons déjà cruellement de temps. Une solution serait de reprendre les modes de rémunération existants – acte, cotation, forfaits, FIR (fonds d’investissement régional) pour la pluridisciplinarité – et de les adapter en fonction des missions, plutôt que d’en créer de nouveaux comme le préconise le rapport. », conclut le Dr. Yannick SCHMITT.

A propos de ReAGJIR – www.reagjir.fr

ReAGJIR est le Regroupement Autonome des Généralistes Jeunes Installés et Remplaçants en France. Créé en janvier 2008, ce syndicat regroupe et représente les remplaçants en médecine générale, les médecins généralistes installés depuis moins de 5 ans et les jeunes universitaires de médecine générale (chefs de clinique, maîtres de stage des universités, enseignants de médecine générale). Il a été reconnu en 2018 seule structure représentative des jeunes médecins généralistes. Fédération de syndicats régionaux, la structure accompagne et défend l’exercice du métier par ces trois types de professionnels et milite pour la construction d’un système de santé à l’image des jeunes généralistes : innovant, collaboratif, humain et solidaire.

Contacts presse

Anne-Lise VILLET | 06 28 47 30 01 –

Pauline SAINT-MARTIN | 06 83 00 57 40 –

Dr. Yannick SCHMITT | 06 81 66 46 93 –

https://reagjir.fr/wp-content/uploads/2019/01/190129_CP_ReAGJIR_Rapport-financement-système-santé.pdf

Communiqué | Télémédecine

Généralisation de la télémédecine

Les jeunes généralistes soucieux d’une prise en charge de qualité

Paris, le 15 juin 2018. Evoquée depuis plusieurs années en France, la télémédecine sera officiellement mise en place à partir du 15 septembre 2018 avec des téléconsultations remboursées par l’Assurance maladie. ReAGJIR, le syndicat qui rassemble et représente les jeunes généralistes (remplaçants, jeunes installés et chefs de clinique), revient sur la télémédecine et ses enjeux, notamment pour lutter contre les déserts médicaux.

Une réglementation nécessaire pour généraliser la télémédecine

Jusqu’ici, la télémédecine était essentiellement utilisée en EHPAD[1], sous la forme de téléconsultations[2] pour les personnes âgées. Qualifiées de médecine au rabais dans un premier temps, les téléconsultations vont se généraliser chez les médecins généralistes et ceux d’autres spécialités.

Négociations conventionnelles | Télémédecine

Mise en place des actes de télémédecine

Les jeunes généralistes livrent leurs propositions

Paris, 16 mars 2018. Hier après-midi, les négociations conventionnelles entre l’Assurance maladie et les syndicats de médecins, débutées fin janvier, se poursuivaient autour de la télémédecine. Signée tous les cinq ans, la convention médicale définit l’exercice médical et ses modalités de rémunération ; elle peut être complétée par des avenants discutés lors de nouvelles négociations conventionnelles. Deux avenants potentiels à celle en vigueur, signée en août 2016, sont en discussion avec pour la première fois la présence des structures jeunes en leur nom propre. Il est question de définir de nouvelles mesures en faveur du développement et de l’accompagnement de la télémédecine et, dans un deuxième document, de définir les modalités de compensation de la CSG[1]. ReAGJIR, le syndicat qui rassemble et représente les jeunes généralistes (remplaçants, jeunes installés et chefs de clinique), partage ses 12 propositions sur la télémédecine.

Des avancées pour les universitaires en médecine générale

ReAGJIR se réjouit de l’annonce de solutions concernant ce statut mais reste en alerte

Paris, 27 février 2018. Les chefs de clinique et jeunes universitaires en médecine générale ont de quoi se réjouir : leurs attentes sont en passe d’être exaucées. Le syndicat ReAGJIR est depuis plusieurs années à la pointe des combats pour défendre les chefs de clinique et les jeunes universitaires en médecine générale qu’il représente, en plus des remplaçants et jeunes installés. Après plusieurs discussions avec les ministères de la Santé et de l’Enseignement Supérieur, plusieurs avancées significatives ont eu lieu début février, notamment la rémunération des universitaires pour la maîtrise de stage et la création d’un surnombre pour les cheffes de clinique enceintes. Ce matin, le représentant des jeunes universitaires au sein du bureau de ReAGJIR, Stéphane Munck, était reçu par leurs ministères de tutelle pour affiner le calendrier et les modalités de mise en place de ces avancées.

Deux avancées majeures pour les universitaires

La rémunération des maîtres de stage obéit à la logique suivante : quand ils décident de former des étudiants en les accueillant dans leur cabinet, c’est-à-dire d’être maîtres de stage, les médecins généralistes libéraux reçoivent des honoraires pédagogiques de la part de l’Agence Régionale de Santé (ARS) en dédommagement de la disponibilité qu’ils prennent sur leur temps de travail. Ce fonctionnement existe depuis des années1 et n’avait jamais posé problème. Pourtant, en 2011 un flou juridique a conduit une première université à refuse de payer un médecin généraliste pour son activité de maîtrise de stage. Depuis, d’autres universités ont emboîté le pas, aggravant la situation déjà précaire de la maîtrise de stage.

Deuxième problème pour les chefs de clinique : le texte de loi concernant le clinicat en médecine générale n’est pas complet dans la mesure où il ne statue pas sur les congés maternité et paternité pendant cette période, ce qui laisse libre cours aux interprétations de chacun. Plusieurs cheffes de clinique sont ainsi parties en congé maternité sans savoir ce qu’il adviendrait d’elles à leur retour.

« Début février, ReAGJIR a obtenu un arbitrage favorable sur ces deux dossiers. Nos demandes ont été entendues puisque les choses avancent. », se réjouit Stéphane Munck. « Toutefois, nous ne perdons pas de vue l’importance de suivre ces dossiers de très près pour nous assurer de leur réalisation concrète et tenir informés les universitaires que nous représentons. Le problème de la rémunération des maîtres de stage universitaires en médecine générale et celui de la prise en compte de la maternité des chefs de clinique durent depuis plusieurs années maintenant. » La réunion de ce matin a permis de clarifier les délais d’application de ces textes. Une instruction ministérielle sera notamment envoyée aux doyens des facultés de médecine afin de leur rappeler leur devoir quant à la rémunération des maîtres de stage.

Deux réflexions à mener de concert avec les représentants des universitaires

Ce matin, à cette première réflexion nécessaire sur le suivi des dossiers s’ajoutent deux sujets importants pour les jeunes universitaires et chefs de clinique. Tout d’abord s’assurer de participer à la réflexion sur la modification de la durée du clinicat de médecine générale annoncée au congrès du CNGE de Montpellier les 22-24 novembre 2017. Là encore, des avancées significatives doivent avoir lieu avant la fin de l’année. « Nous participerons à cette réflexion afin d’aboutir à la proposition la plus à même de répondre aux problématiques de notre filière universitaire et aux souhaits des chefs de clinique. », explique Stéphane Munck.

Ensuite se pencher sur la diminution du forfait DPC (notamment le hors quota pour les formations à la maîtrise de stage) qui menace dangereusement la promotion de la maîtrise de stage. « Cette diminution est contradictoire avec la réforme du troisième cycle qui demande un recrutement sans précédent de MSU (Maîtres de Stage Universitaires). », déplore le Dr. Munck. Une réunion de travail sur ce sujet est prévue tout prochainement au Ministère.

« Nous nous réjouissons de voir la situation s’améliorer pour les jeunes universitaires de médecine générale et d’avoir eu l’oreille de nos ministères de tutelle. Nous suivrons de près tous ces dossiers et participerons activement à la réflexion autour des sujets nous concernant. », conclut Stéphane Munck.

A propos de ReAGJIR – www.reagjir.com
ReAGJIR est le Regroupement Autonome des Généralistes Jeunes Installés et Remplaçants en France. Créé en janvier 2008, ce syndicat regroupe et représente les remplaçants en médecine générale, les médecins généralistes installés depuis moins de 5 ans et les jeunes universitaires de médecine générale (chefs de clinique, maîtres de stage des universités, enseignants de médecine générale). Fédération de syndicats régionaux, la structure accompagne et défend l’exercice du métier par ces trois types de professionnels et milite pour la construction d’un système de santé à l’image des jeunes généralistes : innovant, collaboratif, humain et solidaire. Régulièrement les Rencontres Nationales de ReAGJIR à Avignon sont l’occasion de rassembler en un même lieu tous les acteurs de santé pour un temps de réflexion, d’entraide (ateliers pratiques), de partage et de convivialité.

Contacts presse
Pauline SAINT-MARTIN | 06 83 00 57 40 –
Anne-Lise VILLET | 06 28 47 30 01 –
Dr. Stéphane MUNCK | 07 62 12 27 11 –

1 Arrêté du 27 juin 2011 relatif aux stages effectués dans le cadre de la formation dispensée au cours du troisième cycle des études de médecine